MENTIONS LEGALES
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://monstagepadel.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Cédric Sancelot / Frédéric Deborde – SAS MON STAGE PADEL
Siège social : 70 Impasse de Saint Germain, 69250 Curis-au-Mont-d’Or
SIREN : 994 968 758
Contact : contact@monstagepadel.fr
Directeur de la publication : Cédric Sancelot
Webmaster : www.torigami.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société o2switch, dont le siège social est situé :
Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand France
Téléphone : 04 44 44 60 40
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture et icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
4. Limitations de responsabilité
Le propriétaire du site ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://monstagepadel.fr.
Le site est dédié à la vente de stages de padel. Bien plus qu’un stage, il s’agit d’une expérience absolue ; toutefois, le propriétaire s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible mais ne peut être tenu responsable des omissions ou des lacunes dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
5. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://monstagepadel.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.